L’ICESCO publie une étude sur le renforcement des mécanismes législatifs dans les pays arabes pour lutter contre le trafic illicite des biens culturels
19 août 2024
L’Organisation du Monde Islamique pour l’Éducation, les Sciences et la Culture (ICESCO) a publié une nouvelle étude intitulée : « Mécanismes législatifs pour lutter contre le trafic illicite des biens culturels dans les pays arabes ».
Dressant un diagnostic de la situation juridique et législative actuelle en matière de lutte contre le trafic des biens culturels dans les pays arabes, cette étude analyse aussi les expériences internationales et législations nationales qui constituent un cadre juridique solide pour la protection des biens culturels, en vue de renforcer les mécanismes législatifs dans les États membres de l’ICESCO en la matière.
Élaborée par le Département des Affaires juridiques et des Normes internationales de l’ICESCO, l’étude reflète l’engagement de l’Organisation à protéger le patrimoine culturel et à renforcer les lois de lutte contre les menaces croissantes du trafic illicite des biens culturels, et vise à fournir des solutions pratiques pour renforcer les capacités juridiques et institutionnelles des pays arabes à la lumière des défis croissants dus à la faiblesse des législations nationales, aux guerres et aux conflits, et au manque de sensibilisation à l’importance de ce précieux patrimoine.
L’étude favorisera aussi la coordination et l’échange d’expériences entre les pays concernant les meilleures pratiques législatives et comblera les lacunes dans les lois nationales afin de fournir un cadre juridique solide qui améliore les efforts de protection des biens culturels et renforce les capacités des pays face aux menaces actuelles et futures.
Cette étude s’inscrit dans le cadre du projet « Stratégie de l’ICESCO pour la lutte contre le trafic illicite des biens culturels dans le monde islamique », approuvé par la 12ème session de la Conférence islamique des ministres de la Culture, tenue en septembre 2023 à Doha, au Qatar. La stratégie de l’ICESCO repose sur trois axes principaux : Les mécanismes législatifs et les garanties juridiques nécessaires, les mécanismes exécutifs liés à l’entretien, la restauration et la protection, et la coopération internationale pour assurer la récupération des biens et la poursuite des criminels.
L’étude sera suivie d’autres études couvrant les États membres de l’ICESCO dans les régions asiatique et africaine, complétant ainsi le premier pilier de la stratégie de l’Organisation pour lutter contre le trafic illicite de biens culturels, renforçant ses efforts incessants pour fournir un soutien global et combattre les menaces contre les biens culturels et promouvoir la préservation des identités et des valeurs culturelles des peuples du monde islamique.
L’étude peut être consultée et téléchargée sur ce lien :